| |
- COPYRIGHT
©
- www.fil-info-france.com
|
|
| |
|
MENTIONS LEGALES
-
- L'éditeur du site :
- Byblia Ilithyia
Publications, association régie par loi
du 1er juillet 1901.
Déclarée à la préfecture de Police de
Paris, le 24 janvier 1994.
Publiée au Journal officiel de la
République française, le 9 février
1994.
Siège social :
But : "Recherche et
diffusion de l'information par tout moyen
de communication". La société
regroupe des fondateurs (trices) de
journaux quotidiens.
Les pages des sites internet sont
réparties chez 11 fournisseurs d'accès
français et étrangers.
La redirection des pages et des liens est
aléatoire et modifiée
en fonction de la vitesse de transmission
des données
en France et ou dans le monde.
- Offre n° 3
-
- Le forum (CGU acceptées).
Son accès est libre dans les conditions
précisées
à son entrée. Les personnes physiques
ou morales peuvent demander par
email au webmaster un identifiant afin de
sécuriser leur intervention.
Le webmaster se réserve le droit de
vérifier les interventions afin de
garantir une information honnête.
Seuls les formulaires, si il y a lieu
sont hébergés
en France et déclarés à la CNIL.
Les informations
récoltées ne feront pas
l'objet d'une cession à des tiers.
Mentions relatives aux formulaires :
Vous disposez d'un droit d'accès, de
modification, de rectification
et de suppression des données qui vous
concernent
(art. 34 de la loi "Informatique et
Libertés"). CNIL
Site déclaré à la C.N.I.L
sous le N° 798199
- Offre n° 4
- Le contenu infos est une
copie des bulletins périodiques édités
sous une forme papier faisant l'objet
d'une déclaration d'intention de
paraître
près le parquet de Paris, seul
compétent.
Dépot légal idem.
LES TITRES SONT DEPOSES A PARIS,
LES MARQUES SONT UTILISEES AVEC ACCORDS
TEMPORAIRES,
LES DROITS D'AUTEURS SONT VERSES
DIRECTEMENTS AUX AYANTS DROITS.
LES TITRES DES SITES NE SAURAIENT ETRES
ENGAGES JUDICIAIREMENT.
L'ACCES A NOS SITES NE PEUT-ETRE EFFECTUE
QU'APRES ACCORD
INCONDITIONNEL DES C.G.U
(CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION).
CREDIT PHOTOS : Le Quotidien des
Cartophiles.
AUTRES : Envoi par emai CGU Photos
acceptées, auteurs respectifs.
LES TRIBUNAUX DE
PARIS SONT SEULS COMPETENTS.
- Fil info France : ISSN 1638
- 1572
Le directeur de la
publication :-
- Pascal
MOUROT. Pdt
du conseil d'administration.
CONTACTS par email,
Abuse uniquement :
-
- Offre n° 5
|
|
-
|
|
